Mentionslégales
Informations légales relatives au site electropro-thionville.fr
01Éditeur du site
Raison sociale : ÉlectroPro
Forme juridique : SARL
Adresse : 15 rue de l'Industrie, 57100 Thionville
Téléphone : 03 XX XX XX XX
Email : contact@electropro-thionville.fr
SIRET : XXX XXX XXX XXXXX
RCS : Thionville
Directeur de la publication : [Nom du gérant]
02Hébergement
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web : vercel.com
03Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'ÉlectroPro.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
04Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour. Toutefois, ÉlectroPro ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, ÉlectroPro décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.
05Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. ÉlectroPro n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux services qu'ils proposent.
06Certifications professionnelles
Certification RGE : Reconnu Garant de l'Environnement
Certification IRVE : Infrastructure de Recharge de Véhicules Électriques
Assurance RC Pro : [Nom assureur] — Contrat n° XXXXXX
Garantie décennale : [Nom assureur] — Contrat n° XXXXXX
07Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.