Informations légales

Mentionslégales

Informations légales relatives au site electropro-thionville.fr

01Éditeur du site

Raison sociale : ÉlectroPro

Forme juridique : SARL

Adresse : 15 rue de l'Industrie, 57100 Thionville

Téléphone : 03 XX XX XX XX

Email : contact@electropro-thionville.fr

SIRET : XXX XXX XXX XXXXX

RCS : Thionville

Directeur de la publication : [Nom du gérant]

02Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Site web : vercel.com

03Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'ÉlectroPro.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

04Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour. Toutefois, ÉlectroPro ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, ÉlectroPro décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

05Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. ÉlectroPro n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux services qu'ils proposent.

06Certifications professionnelles

Certification RGE : Reconnu Garant de l'Environnement

Certification IRVE : Infrastructure de Recharge de Véhicules Électriques

Assurance RC Pro : [Nom assureur] — Contrat n° XXXXXX

Garantie décennale : [Nom assureur] — Contrat n° XXXXXX

07Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.